Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMA-PLAST
MAISON DES PROFESSIONS (Association déclarée loi 1901)

Numéro de dépôt :
1713002
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2000

Présentation de la marque FORMA-PLAST

Déposée le 26 février 1990 par l'association loi 1901 MAISON DES PROFESSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMA-PLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 MAISON DES PROFESSIONS domicilié(e) 40 rue Eugène Jacquet, 59708 MARCQ EN BAROEUL CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT Robert - France.

La marque FORMA-PLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMA-PLAST est expirée depuis le 26 février 2000.

MAISON DES PROFESSIONS a également déposé les autres marques suivantes : EURAFFAIRES , IDEF INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA FORMATION , VERT BLEU CONSEIL , M LA MAISON DES PROFESSIONS


MAISON DES PROFESSIONS (Association déclarée loi 1901) - 40 rue Eugène Jacquet, 59708 MARCQ EN BAROEUL CEDEX - France


ECREPONT Robert - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Constructions et réparations de pièces en matière plastique. Education et divertissement et notamment services de formation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.